Juliette Ancelle 3

COLLABORATRICE, ID EST AVOCATS

Après des études de droit accomplies à l’Université de Lausanne, Juliette Ancelle s’est rapidement spécialisée dans le domaine de la propriété intellectuelle en travaillant pour le journal en ligne Intellectual Property Watch, publication anglophone basée à Genève. Elle a ensuite suivi une formation postgrade auprès de la New York University (LL.M. ’09) et été admise au barreau de l’Etat de New York, avant de revenir pratiquer en Suisse dans ses domaines de prédilection : droit de la propriété intellectuelle, y compris droit des logiciels libres (open source), nouvelles technologies, médias sociaux, e-réputation et droit du travail. Elle pratique comme avocate au sein du cabinet id est avocats et donne régulièrement des conférences sur les thèmes précités. Elle est également co-auteur du chapitre suisse du IFOSS Law Book sur les logiciels libres.

Periscope, Meerkat: I stream, you stream, everybody streams!

C’est le nouveau phénomène « social ». Periscope, l’application lancée à la fin du mois de mars par Twitter et qui permet de diffuser en direct des vidéos capturées au moyen d’un smartphone.

Depuis 2006, Twitter s’est déjà fait connaître comme le média le plus instantané, « the place to be » pour toute personne souhaitant avoir accès à l’information à la seconde et réagir à des événements historiques (l’élection de Barack Obama, le printemps arabe, les attentats de Paris), sportifs (la coupe du monde, le Super Bowl) ou culturels (la soirées des Oscars). Désormais, cette immédiateté, facilitée par l’utilisation de « #hashtag » dédiés, n’est plus seulement disponible en 140 caractères mais s’accompagne de la diffusion en direct de sons et d’images.

Le succès a été immédiat et Périscope n’est pas seul sur ce créneau. Son concurrent Meerkat, apparu sur le marché très peu de temps avant Periscope, a été l’attraction de la conférence South by SouthWest, ce qui lui a permis de lever près de 1,4 million de dollars auprès d’investisseurs, quelques semaines seulement après son lancement.

Si une majorité d’utilisateurs voit dans l’apparition de ces applications une avancée formidable, d’autres milieux grincent des dents notamment les diffuseurs traditionnels. En effet, outre les risques d’atteinte à la personnalité, l’une des principales critiques formulées à l’encontre de Periscope et de Meerkat est leur rôle dans la diffusion non-autorisée de contenus protégés par le droit d’auteur. Ainsi, HBO, chaîne privée américaine produisant et diffusant la série Game of Thrones a été l’une des premières victimes des applications de « live streaming ». Cette série était déjà la plus piratée au monde et le lancement de la cinquième saison n’a pas fait exception. Une fuite organisée par un collaborateur de HBO a permis aux quatre premiers épisodes d’être téléchargés des millions de fois sur des sites pirates avant la date de leur diffusion officielle puis, le Jour J, de nombreux utilisateurs de Periscope ont braqué leur mobile sur leur TV et diffusé les images en direct via Twitter. HBO a réagi en contactant Périscope pour demander de bloquer la diffusion des images de Games of Thrones et Périscope s’est exécuté, en prévenant les utilisateurs que les récidivistes verraient leur compte bloqué.

Le problème est toutefois loin d’être simple en pratique, car si les conditions générales de l’application mentionnent bien que tout contenu violant le droit d’auteur est interdit et pourra être retiré, aucun moyen technique de détection de contenu illicite n’a été mis en place à ce jour.  Seule la plainte du titulaire des droits permet de détecter un tel contenu et le temps de contacter la plateforme et pour celle-ci de prendre les mesures de blocage, le mal est fait. La théorie du « safe harbor » prévalant en droit américain et européen, selon laquelle une plateforme d’hébergement n’a pas d’obligation de surveiller la mise en ligne de contenus violant les droits d’auteur et satisfait à ses obligations en retirant les contenus qui lui sont reportés à première demande dans un délai de 24 à 72 heures, n’est aucunement efficace contre la diffusion en direct. A défaut d’une réaction dans les minutes ou l’heure qui suit la notification, l’atteinte ne peut plus être évitée.

Cette menace est d’ailleurs prise très aux sérieux par les organisateurs de grands évènements, notamment sportifs qui vendent l’exclusivité de leurs droits de diffusion pour des montants parfois astronomiques à des chaînes de télévision. Si l’exclusivité est souvent liée à un territoire géographique donné (le cas des diffuseurs des Jeux Olympiques ou de la coupe du monde de football), l’exclusivité s’accompagne parfois de l’obligation de souscrire un abonnement à la chaîne ou de payer pour accéder au contenu (« pay-per-view »). Ainsi les téléspectateurs  américains souhaitant voir le « combat du siècle » ont chacun dû débourser pas moins de cent dollars pour voir Floyd Mayweather battre Manny Pacquiao. Dans un tel cas, il est facile d’imaginer que l’accessibilité du contenu par des sites ou des applications de « live streaming » ouvre une brèche dans l’exclusivité si chère payée et met en danger le modèle de financement de ces événements. Au vu des sommes en jeu, la pression sur Twitter et Meerkat pour trouver un moyen rapide de bloquer les images promet de s’accentuer dans les mois à venir.

Globalement toutefois, si les risques juridiques existent, il est probable que la menace soit surestimée. En effet, le nombre d’utilisateurs de Meerkat et Périscope reste pour l’instant très restreint, surtout hors des Etats-Unis et toutes les innovations dans le domaine du web social ne rencontrent pas le succès escompté à leur lancement (on pense notamment au manque d’enthousiasme face aux Google Glass!). De plus la qualité des images reste pour l’instant assez médiocre si bien que peu de spectateurs restent connectés plus de quelques minutes. Dans une large mesure, les titulaires de droits tiennent à faire savoir qu’ils veillent au grain et qu’ils sont prêts à agir contre toute nouvelle forme d’atteinte à leurs droits, parfois même si l’atteint réelle reste relativement insignifiante. Affaire à suivre.  

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