Langlo Jan

DIRECTEUR DE L'ASSOCIATION DE BANQUES PRIVÉES SUISSES

Jan Langlo est titulaire d’un brevet d’avocat au barreau de Genève et d’un diplôme d’expert fiscal. Il a débuté sa carrière de fiscaliste auprès de Lenz & Staehelin, puis au sein de l’étude Oberson & Associés avant de rejoindre le Groupe Pictet en 2007 en tant que conseiller juridique et fiscal. Au bénéfice d’une grande expérience dans le domaine fiscal, Jan Langlo a rejoint l’Association de Banques Privées Suisses en janvier 2014 en qualité de Directeur adjoint. Depuis le 1er juillet 2015, il occupe le poste de directeur de l’ABPS, où il oeuvre à la défense politique des intérêts des banques actives dans le domaine de la gestion de fortune. Il exerce en parallèle le mandat de Secrétaire général de l’Association des Banquiers Privés Suisses. Jan Langlo siège au sein de diverses commissions et groupes de travail de l’Association suisse des banquiers.

Le souci du poulpe

Lorsqu’un poulpe est effrayé, il crache de l’encre. Qu’en est-il de l’Organisation de Coopération et de Développement Economiques (OCDE pour les intimes), dont l’influence est tentaculaire ?

En ce début de semaine, l’OCDE a publié un document de consultation pour récolter des informations sur les abus liés à la possibilité offerte par de nombreux Etats, y compris européens, d’obtenir un passeport ou un permis de séjour en échange d’un investissement dans leur pays. La crainte de l’OCDE est que ces « visas dorés » permettent d’échapper à l’échange automatique de renseignements en matière fiscale, qu’une centaine de pays, dont la Suisse, appliquent depuis 2017.

De nombreux médias, y compris Bilan, ont alors repris certaines dépêches qui procèdent à un raccourci par trop simpliste : « Une personne originaire d'un pays A peut ainsi obtenir un passeport par investissement dans un pays B. Il peut ensuite ouvrir un compte dans un pays C, en ne présentant que son document d'identité du pays B. Le pays C échangera donc des informations avec le pays B, mais pas avec le pays A, où le détenteur du compte paye ses impôts. »

Cependant, ce n’est pas aussi facile qu’il n’y paraît, ce que l’OCDE elle-même admet dans son document de consultation. D’une part, il ne faut pas confondre la nationalité ou le droit de séjour avec la résidence fiscale, que le client doit confirmer à la banque. Un « visa doré » n’est pas une preuve de résidence fiscale. Et même si un client mentait à sa banque, celle-ci devrait vérifier la plausibilité de ses allégations sur la base des autres adresses de contact du client, des téléphones qu'il utilise, des ordres permanents qu’il place. Au final, la résidence fiscale d’une personne se trouve là où se déroule sa vie sociale, familiale et professionnelle. Sans être aussi curieuse que le fisc, une banque ne pourra pas accepter une résidence fiscale exotique si un client parle tout le temps de son travail à Francfort ou de ses soirées à Paris.

Si l’on en revient à l’image du poulpe, il faut quand même se méfier de ses tentacules, car tous ont pour objectif de ramener des proies vers ses mandibules. En l’occurrence, après une première consultation aux résultats plutôt négatifs visant à introduire des obligations d’annonce supplémentaires pour les institutions financières, l’OCDE s’agite pour essayer d’obtenir toujours plus d’informations. Au lieu de commencer par digérer toutes celles que son standard va générer. Il est vrai que les poulpes doublent leur poids tous les trois mois…

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