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SIX crée un registre central des transactions de dérivés

SIX Swiss Exchange a créé, en collaboration avec les banques suisses, un registre central des transactions de produits dérivés, dans le but d'accroître la transparence..

Le but est d'accroître la transparence et de répondre aux exigences réglementaires, indique le communiqué de la Bourse suisse publié jeudi.

Crédits: Keystone

SIX Swiss Exchange a créé, en collaboration avec les banques suisses, un registre central des transactions de produits dérivés. Le but est d'accroître la transparence et de répondre aux exigences réglementaires, indique le communiqué de la Bourse suisse publié jeudi.

Les informations figurant dans le registre permettront aux autorités de surveillance de déceler à temps les accumulations de risques et d'éventuels risques systémiques. SIX recensera les transactions de dérivés soumises à une déclaration obligatoire auprès des banques et transmettra ces informations aux autorités de surveillance. Elles seront également publiées sous forme de statistiques anonymes.

Cette annonce intervient dans le cadre de l'élaboration d'une loi sur les infrastructures des marchés financiers visant à adapter les règles aux évolutions de ce marché et aux directives internationales. La procédure de mise en consultation s'est achevée fin mars.

Le projet s'inspire du droit de européen, dont il reprend trois obligations centrales pour le négoce de dérivés. Les opérations doivent être compensées par l'intermédiaire d'une contrepartie centrale, communiquées à un référentiel central, avec des risques réduits.

Il prévoit aussi l'obligation d'effectuer les opérations sur dérivés par l'intermédiaire d'une plateforme de négociation, dont les bases légales n'entreront en vigueur que lorsque l'obligation de plateforme aura été introduite dans les Etats partenaires.

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