Bilan

Loin des terres, loin du fisc? Le paquebot des millionnaires

Le paquebot «The World», qui croise sur les mers en permanence, propose une expérience de vie unique à ses résidents. Mais selon la justice suisse, il ne peut servir de domiciliation fiscale.

Les résidents de «The World» vivent trois à quatre mois par an à bord du navire.

Crédits: Dr

Ils ont en moyenne 64 ans et ont choisi de vivre dans un logement flottant. Les résidents de The World restent trois à quatre mois par année à bord du navire. En provenance de 19 pays différents, 130 familles environ voient défiler le monde: depuis sa mise à l’eau en 2002, le paquebot a visité plus de 900 ports situés dans plus de 140 pays. A l’origine de ce projet de 355 millions de dollars se trouve un armateur norvégien, spécialiste des croisières, Knut Kloster Jr. 

Pour s’assurer que les propriétaires d’une résidence ne s’ennuient pas, ce centre de villégiature offre un spa de 650 m, de nombreuses boutiques de luxe, des salles de spectacle, un casino, deux piscines, un terrain de tennis, un simulateur de golf, quatre restaurants, une dizaine de bars et tea-rooms, une galerie d’art, un fleuriste, une librairie, un centre médical, un night-club, une chapelle, etc.

De Singapour aux Maldives, de la Namibie à l'Islande

Surtout, un comité constitué des résidents et de l’équipage élabore un circuit annuel. 2015 a débuté à Singapour, avant de se diriger vers le Sud-Est asiatique. Fin février, début mars, le navire était du côté des Maldives, puis des Seychelles. Le voyage s’est poursuivi en Afrique du Sud, Namibie, jusqu’à l’archipel du cap Vert. Cet été, le paquebot croise d’abord le long des côtes marocaines, puis en Méditerranée, avant de revenir vers le Royaume-Uni, puis l’Islande et le Groenland. Enfin, cet automne, les résidents pourront découvrir les côtes américaines, avant de terminer l’année au pôle Sud.

Pendant ces excursions, des activités originales sont mises sur pied, telles qu’un atelier de cuisine avec le chef Curtis Duffy qui tient le célèbre restaurant Grace à Chicago. En mars dernier, il y avait l’opportunité de visiter le processus de vinification du domaine De Toren en Afrique du Sud. Pour l’anecdote, la cave du navire peut contenir pas moins de 12'000 bouteilles. 

Cela étant, ce petit paradis aurait pu être également un réel paradis fiscal, d’autant que ce paquebot arbore le pavillon des Bahamas. Or de nombreux pays n’acceptent pas une domiciliation fiscale sur un navire itinérant. C’est notamment le cas de la Suisse, comme le montre un arrêt de la IIe Cour de droit public datant de 2012.

Un couple de Bâlois établi à Münchenstein s’est battu avec le fisc, sans succès. Le mari, âgé de 62 ans, était parti en mars 2005 sur son voilier pour vivre en mer autour du monde, tandis que son épouse restait en terres bâloises. Les autorités suisses ont estimé que le mari n’avait pas constitué de domicile à l’étranger et qu’il n’était pas non plus devenu imposable de manière illimitée dans un autre pays.  

Question d’intérêt personnel

La loi suisse se base sur l’article 24 du Code civil, lequel déclare que le critère est de savoir si le centre des intérêts vitaux personnels du contribuable a été effectivement transféré de la Suisse vers l’étranger. «Certes, il conteste avoir la moindre intention de retourner en Suisse. Mais si, par exemple, son état de santé venait à se détériorer ou s’il venait à tomber dans de sérieuses difficultés financières, il ne pourra ou ne voudra guère rester en haute mer.» 

La justice a relevé que le mari a conservé une assurance-maladie en Suisse. «Il fait usage également, par le biais de sa patrie, de différentes prestations de services, telles que carte de crédit, banque, téléphone.» Avis aux amateurs.  

Serge Guertchakoff

RÉDACTEUR EN CHEF DE BILAN

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Serge Guertchakoff est rédacteur en chef de Bilan et auteur de quatre livres, dont l'un sur le secret bancaire. Journaliste d'investigation spécialiste de l'immobilier, des RH ou encore des PME en général, il est également à l'initiative du supplément Immoluxe et du numéro dédié aux 300 plus riches. Après avoir été rédacteur en chef adjoint de Bilan de 2014 à 2019, il a pris la succession de Myret Zaki en juin de cette année.

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