Bilan

Deutsche Bank trouve un accord avec des particuliers sur l'or et l'argent

Des particuliers accusaient notamment Deutsche Bank et HSBC d'avoir "abusé" de leur position sur le marché de l'or dont elles fixaient les cours pour engranger de juteux bénéfices.

Deutsche Bank demeure sous le coup des investigations des régulateurs américain et suisse sur les manipulations supposées des métaux précieux.

Crédits: AFP

Deutsche Bank a trouvé des accords de principe avec des particuliers qui l'accusaient d'avoir manipulé les prix de l'or et de l'argent, selon des documents judiciaires consultés jeudi par l'AFP.

Les termes de ces compromis n'ont pas été dévoilés. Ils devraient comprendre une indemnisation financière, est-il seulement indiqué et la première banque allemande a en outre accepté de fournir des documents pour aider les plaignants dans leurs actions judiciaires contre d'autres institutions financières.

La juge new-yorkaise Valerie Caproni doit toutefois encore approuver ces accords qui seront finalisés dans les prochains jours.

La procédure judiciaire américaine en matière de contentieux stipule qu'un accord trouvé entre parties doit être approuvé par un tribunal pour être validé.

Contactée par l'AFP, Deutsche Bank n'a pas réagi dans l'immédiat.

En 2014, des particuliers avaient déposé des plaintes devant un tribunal de Manhattan dans lesquelles ils accusaient les banques Deutsche Bank, HSBC, Bank of Nova Scotia, Barclays et Société Générale d'avoir "abusé" de leur position sur le marché de l'or dont elles fixaient les cours pour engranger de juteux bénéfices au détriment des investisseurs.

Les faits reprochés se seraient déroulés à partir du 1er janvier 2007 jusqu'à au moins 2014, selon la plainte.

La fixation des cours de ce métal précieux a lieu une fois par jour, en début d'après-midi (12H00 GMT), lors d'une téléconférence entre les cinq banques.

Ce taux de référence est utilisé par les compagnies minières et les banques centrales pour évaluer la valeur des métaux.

Il affecte directement les prix des bijoux mais surtout les revenus des compagnies minières et les prix que doivent payer les raffineurs.

Dans le cadre de l'argent, les plaignants accusaient Deutsche Bank et Scotia Bank de manipuler les prix qu'elles fixaient également.

La banque UBS est aussi citée dans les deux affaires.

Dans chacun des cas, ces banques ont rejeté les accusations des plaignants.

Si ces accords vont conduire les plaignants à retirer leurs plaintes, Deutsche Bank demeure sous le coup des investigations des régulateurs américain et suisse sur les manipulations supposées des métaux précieux.

Dans le cadre d'une réforme générale des fixings des métaux précieux à Londres, c'est désormais le London Metal Exchange (LME) qui fixe les prix de référence pour le platine et le palladium, de manière plus transparente et électronique.

La méthode de fixation des prix de référence de l'argent a été confiée à l'opérateur boursier CME Group et au groupe américano-canadien d'informations financières Thomson Reuters.

Une nouvelle méthode jugée plus transparente pour la fixation des prix de l'or est aussi entrée en vigueur.

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