Bilan

De plus en plus d'Américains renoncent à leur citoyenneté

L'administration US a publié sur internet les noms des Américains ayant renoncé à leur nationalité au 30 juin dernier. 2013 sera une année record.

Le passeport américain est-il devenu un épouvantail? Malgré les obstacles bureaucratiques - il faut aller s'expliquer au consulat des Etats-Unis -, et l'existence d'une "exit tax" pour les plus riches (au-dessus de 2 millions de dollars), ils sont de plus en plus nombreux à renoncer à une citoyenneté qui passait encore il y a peu pour un grand privilège.

La liste publiée sur le Federal Register comporte pas moins de 1131 noms pour une période seulement de trois mois terminée au 30 juin dernier. Par rapport au 2e trimestre de 2012 où ils n'étaient que 188, le phénomène est spectaculaire.

Dans ce domaine, 2013 sera une année record puisque le chiffre atteint sur toute l'année 2012 est déjà réalisé au premier semestre. Il est vrai que pour les gens relativement peu fortunés la renonciation est facilitée: jusqu'en 2008 encore, le nouvel ex-citoyen américain devait attendre dix ans avant de pouvoir définitivement couper les ponts avec l'IRS, le redouté fisc des Etats-Unis.

Ce n'est plus le cas maintenant, sauf pour les citoyens qui détiennent plus de 2 millions d'avoirs mondiaux. Ceux-ci doivent s'acquitter d'une "exit tax" dont le calcul peut être compliqué et qui est susceptible d'entraîner des ventes d'actifs dans de mauvaises conditions.

Mais comme le dit un vieux proverbe américain, "every cloud has a silver lining" (chaque nuage a une doublure d'argent): la visite au consulat, en tout cas pour ce qui est de celui de Berne, se passe dans de bonnes conditions et ne ressemble pas à une remontée de bretelles.

L'agent consulaire s'assure que le candidat est sain d'esprit, lui fait confirmer sa renonciation et s'interroge brièvement sur ses motifs. Mais le candidat ne doit jamais dire qu'il veut se défaire de son passeport pour des raisons fiscales. Il faut invoquer une affection pour la Suisse ou encore le manque de liens concrets avec les Etats-Unis...

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