Bilan

Monsanto devra indemniser un agriculteur français

La cour d'appel de Lyon a confirmé jeudi la responsabilité de Monsanto dans l'intoxication d'un agriculteur français qui avait utilisé son herbicide Lasso et qu'il devra indemniser "entièrement".

Paul François, céréalier dont la vie a basculé en 2004 après inhalation du produit qu'il utilisait pour traiter son maïs, s'est félicité que son combat singulier trouve ainsi son dénouement.

Crédits: AFP

C'est une première "historique" pour les opposants à Monsanto: la cour d'appel de Lyon a confirmé jeudi la responsabilité du groupe américain dans l'intoxication d'un agriculteur français qui avait utilisé son herbicide Lasso et qu'il devra indemniser "entièrement".

Visiblement épuisé et surtout très ému, Paul François, céréalier dont la vie a basculé en 2004 après inhalation du produit qu'il utilisait pour traiter son maïs, s'est félicité que son combat singulier trouve ainsi son dénouement: "Le pot de terre a gagné contre le pot de fer".

"Ouf, les firmes ne sont pas au-dessus des lois", a-t-il constaté devant la presse tandis qu'à ses côtés, son avocat Me François Lafforgue saluait une "décision exemplaire, historique" après huit ans de combat et de "stratégie d'acharnement" de la part de Monsanto. Le défenseur compte introduire "le plus rapidement possible" une demande d'indemnisation de M. François.

"La décision d'aujourd'hui est exécutoire. Même si la société décide de se pourvoir en cassation pour contester sa condamnation, ça n'empêche pas le tribunal de se prononcer sur une indemnisation" précise-t-il.

Pour Monsanto le coup est rude: "La décision est très surprenante eu égard aux inexactitudes et aux erreurs qui émaillent la thèse de Paul François. Mais ça n'est qu'une étape et la discussion va se poursuivre, le combat va se poursuivre", a réagi auprès de l'AFP l'avocat de Monsanto, Me Jean-Daniel Bretzner, laissant entendre que le géant américain des semences et de l'agrochimie formera "vraisemblablement" un pourvoi en cassation.

Monsanto avait déjà été reconnu "responsable" en première instance en 2012.

Il y a plus de 11 ans, alors qu'il venait d'inhaler du Lasso, a raconté récemment à l'AFP Paul François, il est pris de malaise et n'a que le temps d'expliquer ce qui vient de se produire à son épouse avant de finir aux urgences, crachant du sang.

- "Enorme pression" -

Cinq semaines plus tard, alors qu'il a repris difficilement le travail, il s'effondre sur le carrelage de sa maison, où ses filles le découvriront inconscient.

S'ensuit une longue période d'hospitalisation durant laquelle il frôle la mort. Mais il faudra attendre mai 2005 pour identifier le coupable: le monochlorobenzène, solvant répertorié comme hautement toxique et entrant à 50% dans la composition de l'herbicide.

Depuis, Paul François raconte qu'il lui arrive, certains jours "de ne pas pouvoir travailler du tout" en raison de la fatigue, de maux de tête. Mais il se lance dans un combat juridique pour faire reconnaître sa rechute comme maladie professionnelle, officialisée en 2010. Puis contre la firme Monsanto, dont il est convaincu qu'elle connaissait les dangers du Lasso bien avant son interdiction en France, en novembre 2007.

Cet herbicide avait en effet été jugé dangereux et retiré du marché au Canada dès 1985 et depuis 1992 en Belgique et au Royaume-Uni.

A l'audience en mai dernier, Monsanto répétait que son produit "n'était pas dangereux" et que "les dommages invoqués n'existent pas".

La décision de la Cour d'Appel de Lyon constitue donc un tournant estime Me Lafforgue: "C'est la première fois qu'un fabricant de pesticides est condamné pour avoir intoxiqué un agriculteur à l'indemniser. Cette décision balaie les arguments de Monsanto".

Pour la documentariste Marie-Monique Robin, auteure de plusieurs films et ouvrages sur Monsanto (dont "Le Monde selon Monsanto"), cette condamnation constitue "une grande première: la première fois qu'un agriculteur fait condamner Monsanto", insiste-t-elle.

"C'est très dur pour les paysans qui ne savent pas comment s'y prendre face à un +monstre+ comme celui-là et j'emploie ce terme à dessein. Cette décision va faire jurisprudence, on sait désormais qu'on peut gagner!"avance-t-elle.

"C'est une décision historique" confirme aussi François Veillerette, président du mouvement écologiste Générations Futures qui a soutenu Paul François au cours de ces huit années de procédure.

"La responsabilité du groupe a été établie pour son défaut d'affichage de la nature du produit et parce qu'il n'avait pas informé du danger réel du produit. Les firmes qui mettent sur le marché ces produits doivent savoir qu'elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités", ajoute-t-il.

Paul François tient à dédier "cette victoire à tous les collègues, en France et ailleurs: Je me suis battu aussi pour eux", assure-t-il. "La pression était devenue énorme quand j'ai réalisé que ce combat n'était plus seulement le mien", ajoute l'agriculteur, qui a reçu dit-il, des "soutiens des États-Unis, d'Amérique du Sud, d'Inde"...

"Je suis très fatigué, mais ça valait le coup", conclut-il au bord des larmes.

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