Bilan

Devenir Monégasque, mode d’emploi

Vous rêvez de bénéficier des avantages fiscaux de la Principauté? Certains parlent d’un parcours du combattant. Voici comment s’y prendre.

Comment faire pour devenir Monégasque? A fin 2010, la Principauté comptait 35 881 habitants, lesquels se répartissent sur 2,02 km2 (nouvelle digue comprise). Et parmi eux, quelque 8350 Monégasques. Une solution évidente: le mariage. Mais cette solution ne s’offre qu’aux femmes, lesquelles devront patienter cinq ans après leur mariage pour décrocher le fameux sésame. Pour les hommes, il ne reste que la naturalisation. Pas simple. Les textes requièrent d’avoir plus de 18 ans, de résider sur le Rocher depuis plus de dix ans et d’être libéré des obligations militaires de son pays pour postuler. C’est le cas de notre compatriote Yves Piaget, président de la marque horlogère éponyme. La demande officielle est adressée au prince Albert lui-même qui est le seul habilité à décider qui est digne de devenir l’un de ses sujets. L’administration vérifie que le candidat est bien intégré dans le tissu économique, social ou culturel. «Les fonctionnaires vous font comprendre qu’il serait bien que vous rapatriiez tous vos avoirs dans une banque monégasque», explique un Suisse qui y a renoncé. Il y a aussi la contrainte de devoir abandonner sa nationalité antérieure. Il semble que c’est à cause de cette exigence que le chanteur Johnny Hallyday a préféré déposer ses papiers à Gstaad. Les candidats à la naturalisation font tous l’objet d’une enquête de moralité. En moyenne, il faut patienter au moins deux années entre le dépôt de la candidature et l’attribution de la nationalité. Au terme de cette procédure, qui voit la moitié des 450 demandes annuelles aboutir, il reste juste à payer les frais administratifs, soit 1700 euros par personne.

Un statut très recherché

On peut aussi se «contenter» du statut de résident de la Principauté. A l’exception des ressortissants français, ce statut offre des avantages fiscaux très intéressants. En effet, grâce aux revenus générés par ses établissements de jeu (450 millions d’euros par an) et par la TVA, Monaco dispense ses résidents de tout impôt. Quant aux impôts sur les sociétés, seules celles qui réalisent plus de 25% de leur chiffre d’affaires en dehors de la Principauté sont assujetties à un impôt sur les bénéfices de 33%. Le groupe chocolatier italien Ferrero fait partie de ceux qui s’y sont installés. Parmi ces résidents, les mieux représentés sont les Français (10 000), devant les Italiens (6600), les Britanniques (2600), les Belges (1000), les Suisses (900), les Allemands (idem), les Américains (250) et les Russes (250). Le créateur d’EasyJet, Stelios Haji-Ioannou, ou encore le sculpteur colombien Fernando Botero y ont élu domicile. De même que la comédienne Ornella Muti, le tennisman Novak Djokovic ou le chanteur du groupe Scorpions Klaus Meine. Parmi les Suisses qui ont le bonheur d’y vivre, on peut citer Esteban Garcia, le fondateur et président du fonds immobilier Realstone, ou encore l’horloger de talent Franck Muller. S’il est plus facile de devenir résident de la Principauté que Monégasque, il faut néanmoins trouver un domicile. «On peut louer un bien, pas besoin d’être à tout prix propriétaire», relève Daniel Masnaghetti, directeur du réseau d’agences immobilières John Taylor, lequel appartient au Michel Pastor Group. «Mais vous ne pourrez pas vous contenter d’un studio si vous demandez à y installer votre famille.» Un dossier doit être monté auprès de la police. Il vous faudra notamment fournir votre bail.

Entre 18 000 euros et 50 000 euros au mètre carré

Quels sont les prix de l’immobilier à Monaco? Selon l’Observatoire de l’immobilier, il y a eu 218 reventes d’appartements et/ou de villas et une seule vente d’un appartement neuf en 2010. «Les ressortissants britanniques ont été les plus actifs (22%), devant les Italiens (20%) et les Russes (5%)», ajoute le directeur de John Taylor, une des plus importantes agences de la place. Les prix à la vente varient entre 18 000 euros et 50 000 euros au mètre carré, selon le quartier. Les trois quartiers les plus recherchés sont: le Port, Larvotto (le quartier des plages) et le Carré d’Or. A la location, le prix moyen mensuel pour un 3-pièces (sans la cuisine) se situe entre 4000 (à Monaco Ville) et 9000 euros (Carré d’Or). Vu l’extrême exiguïté du territoire, rares sont les constructions de nouvelles tours depuis une décennie. Citons deux grandes opérations en cours: Monte Carlo View et la Tour Odéon. La première est réalisée par le Michel Pastor Group. Il s’agit d’une tour de 20 étages, haute de 60 mètres, qui sera livrée en avril 2012 et qui remplace un petit immeuble de six étages. Dessinée par le célèbre architecte Jean-Michel Wilmotte, elle propose environ 15 appartements à la vente. Le prix moyen? 35 000 euros le mètre carré. Mais le triplex de 1160 m2 avec sa piscine sur le toit est commercialisé autour des 55 000 euros le mètre carré. «Nous avions déjà œuvré avec cet architecte pour le Novotel que nous avons livré à fin 2007», relève  Jean-Baptiste Pastor. Le second chantier majeur en cours à Monaco est celui du Groupe Marzocco: la Tour Odéon, haute de plus de 150 mètres. Elle propose 75 appartements situés entre le 20e et le 49e étage. A relever deux «Sky duplex» de 1200 m2 chacun et un gigantesque appartement intitulé «Sky Penthouse» de 3300 m2, avec sa propre piscine. Le design intérieur a été confié au décorateur Alberto Pinto. Le prix? Difficile à connaître. Mais quand on aime, on ne compte pas. Et Monaco, ce n’est pas qu’un choix fiscal, la sécurité y est très efficace. La Principauté emploie pas moins de 520 policiers et s’est équipée d’un réseau de 400 caméras vidéo! Un effort qui a son coût. Ce petit Etat a d’ailleurs bouclé l’exercice 2010 dans les chiffres rouges: avec des recettes de 760 millions d’euros et des dépenses proche de 840 millions d’euros.

Crédit photo: Dr

Serge Guertchakoff

RÉDACTEUR EN CHEF ADJOINT À BILAN

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Serge Guertchakoff est rédacteur en chef adjoint à Bilan et auteur de quatre livres, dont l'un sur le secret bancaire. Journaliste d'investigation spécialiste de l'immobilier, des RH ou encore des PME en général, il est également responsable du supplément Immoluxe et du numéro dédié aux 300 plus riches.

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