Coup dur pour les fans de streaming

Le tribunal de grande instance de Paris a estimé que les professionnels du cinéma démontraient suffisamment que le réseau Allostreaming était «entièrement dédié ou quasiment dédié à la représentation d’oeuvres audiovisuelles sans le consentement des auteurs» et porte atteinte à leurs droits.

L’Association des producteurs de cinéma (APF), la Fédération nationale des distributeurs de films (FNDF) et le Syndicat des éditeurs de vidéo numérique (SEVN) ont lancé fin 2011 cette vaste offensive judiciaire contre le piratage sur internet. Ils ont ensuite été rejoints par l’Union des producteurs de films (UPF) et le Syndicat des producteurs indépendants (SPI).

Fermeture annoncée?

Le jugement ordonne aux principaux opérateurs et fournisseurs d'accès de tout faire pour «empêcher, à partir du territoire français (...) l’accès par tout moyen efficace et notamment par le blocage» de toute une série de sites comme Allostreaming, Alloshowtv, Fifostream et Dpstream et leurs déclinaisons. Privées de visiteurs français, ces plates-formes utilisées aussi par les internautes suisses pourraient rapidement disparaître. D'autres offres ne manqueront pas d’apparaître, mais les fans de streaming vont devoir changer leurs habitudes.

Aux moteurs de recherche de Google, Microsoft, Yahoo! et Orange, le tribunal ordonne de «prendre ou faire prendre toute mesure utile en vue d’empêcher sur leurs services l’apparition de toute réponse et tout résultat renvoyant vers l’une des pages» de ces sites.

Les mesures prévues par le jugement doivent s’appliquer «sans délai et au plus tard dans les 15 jours».

«Une étape décisive»

C’est «une étape décisive dans la lutte contre le piratage des films sur internet», ont salué les organisations professionnelles du cinéma dans un communiqué. «Il s’agit d’une première mondiale s’agissant du déréférencement de sites pirates par les moteurs de recherche et d’une étape capitale vers le respect du droit sur internet», ont-elles ajouté.

«Cet arrêt vient une nouvelle fois avaliser les formes de censure privée qui se développent partout sur Internet et minent les droits fondamentaux», a regretté de son côté dans un communiqué Félix Tréguer, membre fondateur de la Quadrature du Net, organisation de défense des droits des internautes.